mardi 20 octobre 2020

Faut-il punir les blasphémateurs ?

Loi civile, loi morale, loi religieuse... 

Les événements que nous venons de vivre posent une fois encore la question du droit, sujet déjà central à l'époque des Lumières, notamment dans le combat mené par Voltaire contre l'institution judiciaire de son temps.

Car le droit que s'arrogent aujourd'hui certains hommes de "châtier" leurs prochains, notre justice d'Ancien Régime l'appliquait de manière tout aussi implacable.

 

Diot et Lenoir, brûlés en place publique pour "crime de sodomie"


Rappelons pour commencer que la procédure pénale était alors largement réglementée par l'ordonnance royale datant d'août 1670 et dont vous trouverez le texte ici.  Comme l'explique fort bien D. Jousse dans son Traité de justice criminelle (1771), on peut à cette époque différencier trois types de "crimes", selon l'"objet" auquel ils portent atteinte : les crimes de lèse-majesté (divine ou humaine) et ceux qui s'en prennent aux particuliers : la première catégorie comprend les blasphèmes, les impiétés, l'athéisme (...) ; la seconde comprend les attentats contre la personne du roi et son gouvernement ; la dernière catégorie est celle qui fait offense aux personnes (à leur corps, leur honneur, leurs biens...).
Ce préalable posé, expliquons quel fut  le véritable objectif des Lumières (de Voltaire en particulier), à savoir laïciser la justice et la dépouiller de fondements théologiques qui confondent crime et péché.
Cette revendication imposait en parallèle une réflexion sur la proportionnalité des délits et des peines

 Plus tôt dans le siècle (dans l'Esprit des lois, en 1748), Montesquieu avançait déjà de telles propositions, à savoir que le blasphème et l'impiété ne devaient pas relever des hommes, mais uniquement de Dieu. Pour lui comme pour Voltaire, aucun principe religieux n'avait à interférer dans la pratique judiciaire. Le patriarche de Ferney dira avec la malice qui le caractérise : "il est absurde qu'un insecte croie venger l'être suprême. Ni un juge de village, ni un juge de ville, ne sont des Moïse et des Josué" (Commentaire sur le livre Des délits et des peines, 1766). Précisons d’ailleurs avec Benoît Garnot (il enseigne à l'université de Bourgogne) que ledit Voltaire ne s'est véritablement intéressé à la question judiciaire (l'affaire Calas, notamment) que dans le cadre de son combat anticlérical.

 

Condamné pour blasphème et impiété

 

Il n’appartient à personne de condamner le fonctionnement de la justice pénale du XVIIIè siècle. Pour donner sens au combat mené par les intellectuels des Lumières, je me contenterai donc de rappeler quelques cas de condamnation (j'ai volontairement souligné la nature du crime commis) :

- Arrêt du 4 décembre 1719 par lequel le nommé Claude Detence de Ville-aux-bois, pour blasphèmes, a été condamné à faire amende honorable in figuris, à avoir la langue percée, et aux galères à perpétuité.
- Autre arrêt de la Cour du 29 juillet 1748... par lequel Nicolas Dufour, pour avoir proféré plusieurs horribles et exécrables blasphèmes contre le Saint nom de Dieu, la Sainte Eucharistie et la Sainte Vierge, a été condamné à faire amende honorable nu en chemise et la corde au col, ayant écriteaux devant et derrière, portant ces mots, blasphémateur du Saint Nom de Dieu..., et ensuite à avoir la langue coupée et à être pendu, et son corps brûlé et réduit en cendres.
- Autre arrêt du 13 mars 1724... par lequel Charles Lherbé, nourricier de bestiaux, pour blasphèmes et impiétés exécrables a été condamné... à avoir la langue coupée et à être brûlé vif.
Vous trouverez ces cas mentionnés dans le Traité de justice criminelle (1771) (à partir de la page 266, ici)

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