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mardi 20 octobre 2020

Faut-il punir les blasphémateurs ?

Loi civile, loi morale, loi religieuse... 

Les événements que nous venons de vivre posent une fois encore la question du droit, sujet déjà central à l'époque des Lumières, notamment dans le combat mené par Voltaire contre l'institution judiciaire de son temps.

Car le droit que s'arrogent aujourd'hui certains hommes de "châtier" leurs prochains, notre justice d'Ancien Régime l'appliquait de manière tout aussi implacable.

 

Diot et Lenoir, brûlés en place publique pour "crime de sodomie"


Rappelons pour commencer que la procédure pénale était alors largement réglementée par l'ordonnance royale datant d'août 1670 et dont vous trouverez le texte ici.  Comme l'explique fort bien D. Jousse dans son Traité de justice criminelle (1771), on peut à cette époque différencier trois types de "crimes", selon l'"objet" auquel ils portent atteinte : les crimes de lèse-majesté (divine ou humaine) et ceux qui s'en prennent aux particuliers : la première catégorie comprend les blasphèmes, les impiétés, l'athéisme (...) ; la seconde comprend les attentats contre la personne du roi et son gouvernement ; la dernière catégorie est celle qui fait offense aux personnes (à leur corps, leur honneur, leurs biens...).
Ce préalable posé, expliquons quel fut  le véritable objectif des Lumières (de Voltaire en particulier), à savoir laïciser la justice et la dépouiller de fondements théologiques qui confondent crime et péché.
Cette revendication imposait en parallèle une réflexion sur la proportionnalité des délits et des peines

 Plus tôt dans le siècle (dans l'Esprit des lois, en 1748), Montesquieu avançait déjà de telles propositions, à savoir que le blasphème et l'impiété ne devaient pas relever des hommes, mais uniquement de Dieu. Pour lui comme pour Voltaire, aucun principe religieux n'avait à interférer dans la pratique judiciaire. Le patriarche de Ferney dira avec la malice qui le caractérise : "il est absurde qu'un insecte croie venger l'être suprême. Ni un juge de village, ni un juge de ville, ne sont des Moïse et des Josué" (Commentaire sur le livre Des délits et des peines, 1766). Précisons d’ailleurs avec Benoît Garnot (il enseigne à l'université de Bourgogne) que ledit Voltaire ne s'est véritablement intéressé à la question judiciaire (l'affaire Calas, notamment) que dans le cadre de son combat anticlérical.

 

Condamné pour blasphème et impiété

 

Il n’appartient à personne de condamner le fonctionnement de la justice pénale du XVIIIè siècle. Pour donner sens au combat mené par les intellectuels des Lumières, je me contenterai donc de rappeler quelques cas de condamnation (j'ai volontairement souligné la nature du crime commis) :

- Arrêt du 4 décembre 1719 par lequel le nommé Claude Detence de Ville-aux-bois, pour blasphèmes, a été condamné à faire amende honorable in figuris, à avoir la langue percée, et aux galères à perpétuité.
- Autre arrêt de la Cour du 29 juillet 1748... par lequel Nicolas Dufour, pour avoir proféré plusieurs horribles et exécrables blasphèmes contre le Saint nom de Dieu, la Sainte Eucharistie et la Sainte Vierge, a été condamné à faire amende honorable nu en chemise et la corde au col, ayant écriteaux devant et derrière, portant ces mots, blasphémateur du Saint Nom de Dieu..., et ensuite à avoir la langue coupée et à être pendu, et son corps brûlé et réduit en cendres.
- Autre arrêt du 13 mars 1724... par lequel Charles Lherbé, nourricier de bestiaux, pour blasphèmes et impiétés exécrables a été condamné... à avoir la langue coupée et à être brûlé vif.
Vous trouverez ces cas mentionnés dans le Traité de justice criminelle (1771) (à partir de la page 266, ici)

lundi 9 janvier 2017

Benoît Garnot à propos de l'exécution des homosexuels Diot et Le Noir

J'ai déjà eu l'occasion de parler des travaux de Benoît Garnot, professeur à l'université de Bourgogne, notamment pour son excellent ouvrage consacré à Voltaire (c'est la faute à Voltaire... une imposture intellectuelle),  dans lequel il revenait sur les grands combats judiciaires menés par le patriarche de Ferney.
Dans cet autre ouvrage paru chez Belin en 2008, On n'est point pendu pour être amoureux, il s'interroge sur la répression de certaines pratiques amoureuses considérées comme scandaleuses ou tout simplement interdites.
Benoît Garnot
Au chapitre 5 ("l'amour prohibé"), il se penche plus particulièrement sur l'affaire Diot-Lenoir, du nom de ces deux Parisiens arrêtés puis condamnés à mort en juin 1750 pour crime de sodomie.

Voici ce qu'il en dit :
" Leur peine devait être commuée en détention en Bicêtre, mais il est statué in extremis de la leur appliquer (ndlr : la peine de mort) pour l'exemple ..." 
Avant de reconnaître : "En 1750, la justice ne croit donc plus vraiment à l'intérêt pédagogique d'une telle exécution et se contente de demi-mesures, hésitant entre la publicité pour répandre la peur du châtiment et l'absence de publicité pour éviter le mauvais exemple."
Soit. 
Mais alors pourquoi cette exécution en place publique ?
Benoît Garnot se garde bien de répondre à la question qui brûle les lèvres du lecteur.
On sait pourtant comment certains pseudo-historiens réactionnaires revisitent le fait divers (à ce sujet, voir Marion Sigaut ici). La mairie de Paris n'est d'ailleurs pas en reste, se servant des deux condamnés à mort pour alimenter son combat anticlérical.
Anne Hidalgo inaugurant la plaque commémorative en 2014

Benoît Garnot n'ignore rien de tout cela. Et pourtant, il reste silencieux, se contentant de prendre acte de l'exécution et de préciser que ce fut la dernière en France.
"Ce crime s'est désacralisé et laïcisé", précise-t-il, "ce qui autorise à le punir beaucoup moins sévèrement qu'on ne le faisait auparavant"
L'historien ne nous dira pas pourquoi la justice a condamné les deux hommes à mort. Il aurait sans doute pu approfondir la question et établir le lien avec l'affaire des enlèvements d'enfants (voir ici ce qu'en disent les mémorialistes de l'époque) survenue fin 1749-début 1750, et des émeutes populaires du mois de mai...
Car n'en doutons pas, Diot et Le Noir ont avant tout servi d'exemple pour calmer une populace chauffée à blanc. S'ils avaient été arrêtés quelques mois plus tôt ou plus tard, jamais une telle sentence n'aurait été mise à exécution.