La révolution fut-elle bourgeoise ? par Florence Gauthier (2)

(Florence Gauthier est Maître de conférences en histoire moderne à l’Université Paris VII)

 

Florence Gauthier (Ici, avec Etienne Chouard)

Je commencerai par le problème de la perte de visibilité d’un libéralisme éthico-politique révolutionnaire, qui s’est pourtant largement exprimé pendant la révolution, et qui a été depuis, recouvert par un libéralisme économique privilégié de façon unilatérale, entre autres par les tenants du schéma interprétatif de la “révolution bourgeoise”.
La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 a été le produit de trois siècles d’expériences et de réflexions, centrées sur l’idée de droit naturel universel. La philosophie du droit naturel moderne, confrontée aux conquêtes coloniales, à l’extermination des Indiens, à la mise en esclavage des Noirs, aux massacres des guerres de religion, au despotisme de l’Etat, à l’expropriation des petits producteurs, à la prostitution de subsistance, s’affirme, dans un effort cosmopolite, comme la conscience critique de la “barbarie européenne”.
La Déclaration des droits de 1789 n’a donc pas été l’œuvre de quelques jours. Son objectif était de mettre un terme au despotisme et à la tyrannie.
La monarchie de droit divin était de nature despotique. Le roi n’était responsable que devant Dieu. Il devait cependant respecter la “constitution” du royaume, mais son irresponsabilité autorisait le despote à outrepasser ces limites purement morales et à devenir un tyran.
En établissant la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, la révolution voulait mettre un terme au despotisme qui reposait sur une théorie pratique du pouvoir sans limites autres que morales (le bon prince), donc sans droit. Le principe de souveraineté populaire détruisait celui de droit divin et restituait la souveraineté, comme bien commun, au peuple. Ce faisant, le principe de souveraineté populaire s’accompagnait de la séparation entre politique et théologie : au cœur de la doctrine des droits de l’homme et du citoyen se trouve la liberté de conscience, ce fruit précieux produit par les hérétiques qui affirmèrent, contre tous les dogmatismes doctrinaux, l’existence d’un droit naturel attaché à la personne et qui passe avant tout pouvoir ici-bas et s’impose à toutes les institutions créées par les hommes.

Dans ce sens, la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen fondait un contrat social sur la protection des droits personnels et du droit collectif de souveraineté populaire, c’est-à-dire sur des principes traduits concrètement en termes de droit.
S’appuyant sur les expériences hollandaise et anglaise et sur celle des Etats-Unis, la Déclaration des droits établissait le principe lockéen du pouvoir législatif, expression de la conscience sociale, comme pouvoir suprême.
A contrario, le pouvoir exécutif était considéré comme dangereux par nature. En effet, le despotisme se caractérisait, et se caractérise toujours, par une confusion de l’exercice des pouvoirs législatif et exécutif. L’exécutif devait donc être subordonné étroitement au législatif et responsabilisé, c’est-à-dire contraint de rendre des comptes rapidement, de façon à permettre de l’empêcher de nuire dès que possible.
Insistons sur ce point : l’objectif des révolutions de 1789 et de 1792-94 était de déclarer les droits de l’homme et du citoyen, de construire un pouvoir législatif suprême et d’inventer des solutions nouvelles pour parvenir à subordonner l’exécutif, dangereux dès qu’il est autonome, au législatif.
La théorie de la Révolution des droits de l’homme et du citoyen est donc libérale : la Déclaration des droits affirme que le but de l’ordre social et politique est la réalisation et la protection des droits de liberté des individus et des peuples, à condition que ces droits soient universels, c’est-à-dire réciproques, et ne soient donc pas transformés en leur contraire, c’est-à-dire en privilèges. Cette théorie de la révolution affirme également possible une société fondée non sur la force, mais sur le droit. Ici, la légitimité du droit devient le problème même de la politique.
Il se produisit un conflit exemplaire pendant la Révolution lorsqu'éclata la contradiction entre liberté politique fondée sur un droit personnel universel et ce que l’on appelle la liberté économique. Développons un peu ce point.
Le mouvement populaire, et en particulier paysan, remit en question non seulement l’institution de la seigneurie, en se réappropriant les tenures et les biens communaux usurpés par les seigneurs, mais aussi en s’opposant à la concentration de l’exploitation agricole réalisée par les gros fermiers capitalistes.
Par ailleurs, la société était menacée par les transformations de type capitaliste dans le marché des subsistances. La guerre du blé commençait : les gros marchands de grains cherchaient à s’entendre avec les gros producteurs pour substituer aux marchés publics contrôlés par les pouvoirs publics, un marché de gros privé. Ces marchands devenaient capables, dans certains lieux comme les villes, de contrôler l’approvisionnement du marché et d’imposer les prix. La spéculation à la hausse des prix des subsistances fut un des problèmes majeurs de cette époque comme l’ont remarquablement montré les travaux d’Edward Palmer Thompson en particulier.
Les économistes dits libéraux de l’époque soutenaient, avec beaucoup de conviction, que le droit à l’existence et aux subsistances du peuple n’était qu’un préjugé, que, dans le moyen terme, il serait assuré par la liberté indéfinie du commerce des grains qui devait résoudre le problème de la production et de la consommation pour tous, par l’harmonie des intérêts individuels en concurrence.
Or, l’Assemblée constituante se rallia à la politique des économistes dits libéraux, proclama la liberté illimitée de la propriété et vota la loi martiale pour réprimer les résistances populaires. La contradiction qui éclata entre le droit de propriété qui n’est pas universel, et le droit naturel à la vie et à la conservation de l’existence fut exemplaire. Deux conceptions du libéralisme s’affrontèrent. Le libéralisme économique révéla son caractère pseudo libéral en renonçant à l’universalité du droit et en rompant ainsi avec la théorie de la révolution des droits de l’homme et du citoyen. La Constitution de 1791 viola la Déclaration des droits en imposant un suffrage censitaire, qui restreignait le droit de vote aux chefs de famille riches, maintint l’esclavage dans les colonies, au nom de la préservation des propriétés, nous l’avons déjà aperçu avec Barnave, et appliqua la loi martiale provoquant une guerre civile en France et dans les colonies : la grande insurrection des esclaves commença à Saint-Domingue en août 1791, et ne s’arrêta plus jusqu’à l’abolition de l’esclavage et l'indépendance de l'île.

La Révolution du 10 août 1792 renversa cette constitution. Le mouvement démocratique remit la Déclaration des droits à l’ordre du jour et réclama un nouveau droit de l’homme : le droit à l’existence et aux moyens de la conserver. Les droits économiques et sociaux furent une véritable invention de cette période.
La liberté illimitée du droit de propriété et la loi martiale furent abrogées. Un programme d’économie politique populaire, dénommé ainsi à l’époque, s’élabora de 1792 à 94 : le mouvement paysan réalisa une véritable réforme agraire, en récupérant la moitié des terres cultivées et la propriété communale. La seigneurie juridique et politique fut supprimée et la communauté villageoise lui succéda. La politique du Maximum reforma les marchés publics et créa des greniers communaux qui permirent de contrôler les prix et de réajuster prix, salaires, profits.

la prise des Tuileries, le 10 août 1792, ou l'amorce d'une seconde Révolution

Par ailleurs, la citoyenneté fut pratiquée de façon nouvelle. Le suffrage universel se restreint légalement aux hommes, mais, dans la pratique, de nombreuses assemblées primaires étaient mixtes et offraient le droit de vote aux femmes. Néanmoins les citoyens participaient réellement à la formation de la loi en discutant dans leurs assemblées, en pétitionnant et en manifestant. Citoyens et députés constituaient ensemble le pouvoir législatif, pouvoir suprême, créant une expérience originale d’espace public de réciprocité du droit. Ce qui était la définition même que l’on donnait alors à la république: un espace public allant s’élargissant et permettant aux citoyens, non pas seulement de communiquer, mais de décider, d’agir et de s’instruire.
Cette économie politique populaire inventa une solution originale en subordonnant l’exercice du droit de propriété des biens matériels au droit à la vie et à l’existence, premier droit de l’homme. Le droit à la vie est une propriété de tout être humain, qui passe avant le droit des choses.
Rien de plus libéral au sens fort et authentique du terme que ce programme d’économie politique subsumé sous le droit naturel : l’exercice de la liberté est en effet lié à la nature universelle de l’homme, c’est une qualité réciproque fondée sur l’égalité en droits pour tous reconnue par la loi, tandis que la liberté économique indéfinie n’est pas une liberté civile, mais une liberté antinomique de la liberté politique, destructrice de tout pacte social, donc de toute société politique. C’est alors par antiphrase que l’économie classique se veut politique, à moins de considérer le politique comme nécessairement despotique, ce qui était, il est vrai, le cas des économistes physiocrates, comme des économistes qui firent appel à la loi martiale.
On aperçoit ici que ce libéralisme éthico politique révolutionnaire est proche des préoccupations de Marx lorsqu’il commente la loi relative au vol de bois, ainsi que des critiques qu’il formule sur le droit de propriété dans les déclarations des droits de 1789 et de 1793 dans Sur la question juive, et encore dans sa Critique du droit hégélien, à propos du pouvoir législatif.
Pourtant, le schéma interprétatif de la “révolution bourgeoise” se révèle incapable de prendre en considération cette grande lutte entre les deux conceptions du libéralisme que je viens de rappeler, et se limite à une justification unilatérale du libéralisme économique, révélant son impuissance à saisir cette réalité historique. (...)

Pour conclure, je voudrais simplement rappeler quelques faits qui s’opposent fortement aux résultats que l’on se plait à attribuer aux “révolutions bourgeoises”. Elles auraient, nous dit-on, permis en même temps que l’avènement du capitalisme, celui de la démocratie et des droits de l’homme.
Tout d’abord, faut-il justifier, comme certains le font sans aucun recul critique l’avènement du capitalisme ? En ce qui concerne l’avènement parallèle de la démocratie et des droits de l’homme, permettez-moi de prouver la fausseté de cette affirmation, en ce qui concerne l’histoire française :
La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 déclarait des droits naturels attachés à la personne et donc universels. Mais la Constitution de 1791 viola la Déclaration des droits et établit un système censitaire, que l’on appela à l’époque l’aristocratie de la richesse : le droit de suffrage n’était pas ici attaché à la personne, mais à la richesse, c’est-à-dire à des choses. La Révolution du 10 août 1792 renversa cette Constitution de 1791 et la Constitution de 1793 renoua avec les principes de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, c’est-à-dire des droits naturels attachés à la personne. Ce fut entre 1792 et 94 que des institutions démocratiques apparurent : démocratie communale, députés et agents élus de l’exécutif, décentralisation administrative responsabilisée, apparition d’un espace public s’élargissant. Ce processus fut arrêté et réprimé à la suite du 9 thermidor et la Constitution de 1795 supprima les institutions démocratiques et les communes, et établit à nouveau un système censitaire. Au moment où “la bourgeoisie” prenait le pouvoir, elle supprima les institutions démocratiques. Mais elle fit plus, elle rompit avec la théorie de la révolution: en effet, la Constitution de 1795 répudia la philosophie du droit naturel moderne et la conception d’un droit attaché à la personne et réciproque. Voilà qui est important et que l’historiographie affecte encore trop souvent de ne pas comprendre.
Sous le Consulat et l’Empire, Bonaparte, en rétablissant l’esclavage, fit perdre jusqu’à la mémoire de la philosophie du droit naturel moderne et de l’idée même d’une déclaration des droits de l’homme et du citoyen. En fait de démocratie, il n’y en eut plus en France pendant un siècle. Ce furent les révolutions de 1830, 1848, 1871, qui redéployèrent les idées de démocratie et de droits de l’homme, et imposèrent la stabilisation du suffrage universel masculin avec la IIIe République. Quant à la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, répudiée en 1795, elle ne fit sa réapparition qu’en ... 1946, soit 150 ans après sa déclaration, et à l’issue d’une guerre mondiale effroyable contre le nazisme.
On ne voit pas que démocratie et droits de l’homme soient advenus avec le capitalisme. Ce serait faire croire que la philosophie du droit naturel moderne, théorie de la révolution des droits de l’homme et du citoyen, aurait été l’idéologie des capitalistes, alors qu’elle était l’expression de la conscience critique de la barbarie européenne.