Histoire de la Révolution Française, par Florence Gauthier (5)

 Par Florence Gauthier, Université Paris VII Denis Diderot  

 Retournons en France au printemps 1793. L'échec de la politique girondine était patent. En avril, la guerre de conquête tournait à la débâcle militaire et, de puissance occupante, la France se trouva menacée : l'armée autrichienne occupa le département du Nord et y rétablit dîme et droits seigneuriaux en particulier. Depuis l'élection de la Convention, nouvelle assemblée constituante, la discussion sur la constitution avait été freinée parce que le gouvernement girondin souhaitait affaiblir le mouvement démocratique. Une ultime manœuvre révéla les peurs de la Gironde : le 29 mai, en l'absence d'un grand nombre de députés montagnards envoyés en mission aux frontières pour organiser la défense nationale, la Convention votait, sans débat préalable, un texte de déclaration des droits qui substituait à la notion de droit naturel celle des droits de l'homme en société. Une nouvelle théorie politique apparaissait ici en rupture avec la référence à la philosophie du droit naturel moderne qui était à l'œuvre dans la Déclaration de 1789 : le but de la société n'était plus de protéger les droits naturels de l'homme en soumettant les pouvoirs publics eux-mêmes au respect de ces mêmes droits, mais au contraire les pouvoirs publics devenaient distributeurs de droits non référés à une éthique commune et consentie. La théorie de la révolution se voyait renversée au profit d'une nouvelle théorie politique au service des possédants.

L'accumulation de ces faits conduisit à la Révolution des 31 mai-2 juin 1793.

4. La Révolution des 31 mai-2 juin 1793 rétablit la Déclaration des droits naturels

Cette nouvelle insurrection organisée à Paris, avec l'aide des soldats qui venaient des provinces vers les frontières pour assurer la défense, ne renversa pas la Convention, mais réclama le rappel des vingt-deux députés de la Gironde considérés comme "infidèles au peuple". Assignés à résidence et non emprisonnés, plusieurs de ces vingt-deux prirent la fuite et choisirent de rallier la contre-révolution royaliste qui accompagnait la guerre aux frontières par la guerre civile.

À partir des 31 mai-2 juin 1793, ce furent les propositions politiques de la Montagne qui furent soutenues par la majorité de la Convention, jusqu'au 9 thermidor an II-27 juillet 1794.

La première initiative montagnarde fut de répondre enfin favorablement au mouvement paysan en mettant en application immédiatement la suppression sans rachat des droits pesant sur les censives par la loi du 17 juillet 1793. Les biens communaux furent reconnus aux communes par la loi du 10 juin 1793 et les communaux usurpés par les seigneurs depuis 40 ans furent restitués aux communes, ainsi que tous les triages effectués depuis 1669. La vente en petits lots des biens nationaux (biens d'église et biens des émigrés) fut facilitée par la loi du 3 juin et une partie de ces biens distribuée gratuitement aux indigents par celle du 13 septembre. La destruction des châteaux fortifiés et le brûlement des titres de propriété des seigneurs sur les censives furent légalisés par la loi du 6 août. Enfin, le partage égal des héritages entre les héritiers des deux sexes, y compris les enfants naturels qui avaient été reconnus, fut institué par la loi du 26 octobre 1793.

Aucun gouvernement ultérieur, aussi restaurateur de l'ancien régime se prétendit-il, n'osa toucher à la loi du 17 juillet ni à la récupération des communaux. Plus de la moitié des terres cultivées furent ainsi allodialisées en faveur des paysans et le caractère collectif de la propriété communale fut légalisé en France.

La seconde initiative de la Convention montagnarde fut de s'atteler sans attendre à la Constitution. Les 23 et 24 juin, la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen rétablissait les droits naturels dans la continuation de celle de 1789 et la Constitution instaurait une république démocratique et sociale. Précisons que la loi martiale fut solennellement supprimée le 23 juin, avec tous ses compléments, y compris la loi Le Chapelier.

Le suffrage universel masculin était ouvert à tout homme de 21 ans né en France ou à l'étranger et vivant sur le territoire de la république depuis au moins un an. La citoyenneté était attachée au fait d'habiter là et représente une intéressante expérience de citoyenneté attachée à la personne et non à ce que nous appelons aujourd'hui la nationalité. Notons que cette définition ouverte de la citoyenneté s'inspirait du droit coutumier, parisien en particulier, qui reconnaissait les droits de citadin à toute personne habitant Paris depuis un an.

Ces dernières années, on a beaucoup reproché à cette Révolution d'avoir négligé, si ce n'est refusé, les droits de citoyenneté aux femmes. Notons que cet important problème d'égalité en droits politiques n'est toujours pas résolu de nos jours, même dans un pays comme la France qui, rappelons-le cependant, n'a reconnu le droit de vote aux femmes qu'en 1946, soit très tardivement dans le XXe siècle. Mais en ce qui concerne la Révolution, nous savons que le problème a été posé dès 1789, par exemple dans la Société fraternelle des deux sexes, et plus tard dans des sociétés de femmes comme celle des Républicaines révolutionnaires. Que le problème ait été posé est déjà remarquable.

 

Olympe de Gouges

En ce qui concerne les pratiques de la citoyenneté, il faut distinguer entre la participation aux votes et l'éligibilité aux fonctions de responsabilité. Nous avons déjà noté que des femmes participaient, et votaient, aux assemblées primaires et aux assemblées générales des communes villageoises et urbaines lorsque ces dernières étaient populaires. Car il est avéré que l'appartenance de classe est ici décisive : les femmes du peuple participaient aux assemblées primaires, mais pas les femmes des classes supérieures. Par distinction de classe ? La domestication des femmes aurait-elle accompagné cette distinction de classe ? C'est ce que les traditions populaires semblent indiquer.

L'exclusion des femmes s'effectuait au niveau de l'éligibilité aux fonctions de responsabilité. La question à examiner ici est celle de la conscience des femmes elles-mêmes, car on ne connaît aucun exemple de femme élue à un poste de responsabilité, ne serait-ce que présidente de séance à une assemblée générale de section. Seules les sociétés de femmes expérimentèrent ces fonctions entre elles. Mais il est aussi important de noter que les Républicaines révolutionnaires n'ont pas réclamé l'éligibilité des femmes aux fonctions de responsabilité, mais revendiquèrent en premier lieu l'armement des femmes, à l'égal des citoyens, comme expression première de leur participation à la souveraineté du peuple, et s'entraînèrent à des exercices militaires.

Le troisième problème que la Convention montagnarde eut à résoudre fut celui des subsistances. Un programme dit du Maximum des prix des denrées de première nécessité fut organisé durant l'été 1793 et vint compléter la législation agraire qui, on l'a aperçu, facilitait l'accès à la terre et distribuait des lopins de terre aux paysans pauvres afin d'accroître la production directe des subsistances. En septembre 1793, la liste des denrées de première nécessité fut établie, les prix et les bénéfices commerciaux fixés par rapport aux salaires urbains et ruraux qui furent relevés, les marchés contrôlés par la création de greniers publics créés dans chaque commune. Les producteurs devaient déclarer aux communes le montant de leur production et la fourniture des marchés se faisait par réquisitions.

Dans les faits, la liberté illimitée du commerce des grains était supprimée ainsi que son moyen d'application, la loi martiale. Ce fut cette riche expérience de démocratie économique, sociale et politique qui inspira le projet dont Babeuf se réclama, avec les Egaux, en 1795-96. Tant que la politique du Maximum fut appliquée, et elle le fut jusqu'à l'automne 1794, la population fut ravitaillée en produits de première nécessité (nourriture et matières premières courantes nécessaires aux artisans).

L'abolition de l'esclavage soutenue par la Convention montagnarde fut, sans doute, une des plus remarquables avancées des droits de l'humanité. On se souvient que la députation de Saint-Domingue parvint en France en janvier 1794, malgré toutes les tentatives contraires du parti colonial. Le 16 pluviôse an II-4 février 1794, la députation de l'égalité de l'épiderme exposait à la Convention le mandat qu'elle avait reçu de la Révolution de Saint-Domingue. Elle proposa une alliance entre les deux Révolutions, une politique commune contre les colons français et leurs alliés espagnols et britanniques engagés des deux côtés de l'Atlantique. La Convention accepta cette offre et élargit la liberté générale à toutes les colonies françaises. En avril 1794, elle envoya une expédition de sept navires dans la Caraïbe avec des armes pour Saint-Domingue et des troupes pour accompagner le décret d'abolition de l'esclavage dans les autres colonies françaises. L'esclavage fut aboli en Guyane et à la Guadeloupe en juin 1794. À Sainte Lucie, l'abolition fut réalisée, mais la reconquête britannique y rétablit l'esclavage en 1796.

Une politique commune de remise en question du système colonial, esclavagiste et ségrégationniste, et un processus de décolonisation s'engageaient alors.

Le gouvernement révolutionnaire, nom donné à partir du 10 octobre 1793, par Saint-Just, à une forme précise de gouvernement, est devenu au XXe siècle l'objet des plus folles interprétations.

Saint Just

Le 9 thermidor, les thermidoriens accusèrent Robespierre, en l'isolant comme bouc émissaire, d'aspirer à la dictature et répandirent la calomnie surprenante selon laquelle il voulait épouser la fille de Louis XVI et rétablir la monarchie ! Mais ce fut au tournant des XIX-XXe siècles que l'aspiration à la dictature devint, dans l'historiographie, une dictature effective. C'est de cette même époque que datent des théories politiques favorables à l'établissement de dictatures, à gauche comme à droite. On vit alors accolé au gouvernement révolutionnaire le terme de dictature, les marxismes léniniste, puis stalinien et trotskiste la qualifiant positivement. Dans les années 1950-60, des historiens non marxistes conservèrent le terme de dictature et le qualifièrent négativement. Dans les années 1970, on vit même des philosophes, ou prétendus tels, affirmer que la Révolution française aurait été la matrice des totalitarismes, au pluriel, du XXe siècle ! Il fallait un génocide, on en inventa un : la Vendée, guerre civile régionale entre révolution et contre-révolution, devenait un génocide franco-français ! La confusion était à son comble…

Un retour aux faits est pourtant possible ! Du 10 août 1792 à 1795, le pouvoir législatif fut effectivement le pouvoir suprême en France, selon les objectifs de la théorie de la Révolution exposés dans les deux Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 et de 1793. La Constitution de 1793 établit une centralité législative, selon laquelle le corps législatif, formé d'une seule chambre, faisait les lois communes. Le pouvoir exécutif fut décentralisé, l'application des lois se faisant au niveau de la commune par un conseil municipal élu. De plus, les instances communales exerçaient une réelle autonomie locale comme nous l'avons déjà aperçu.

Le 10 octobre, sur rapport de Saint-Just, la Convention votait l'établissement du gouvernement révolutionnaire jusqu'à la paix. De quoi s'agissait-il ? Le corps législatif faisait toujours les lois. Cette révolution dans le gouvernement consista à soumettre les agents élus de l'exécutif qui restait décentralisé à une responsabilité imposante, en les obligeant à rendre des comptes de leur administration tous les dix jours, à l'instance supérieure (commune, canton, district, département) qui transmettait aux ministères par correspondance. Les agents de l'exécutif qui ne faisaient pas connaître les lois ou qui empêchaient leur application étaient destitués et remplacés par de nouveaux élus.

Ajoutons que le Comité de salut public, crée le 6 avril 1793, formé de députés élus chaque mois par la Convention, était responsable devant elle. Le rôle de ce Comité était de proposer des mesures de salut public à la Convention qui, seule, décidait, et d'exercer le droit de contrôle du législatif sur les ministères.

Ainsi, la Constitution de 1793 fut bien appliquée sous la Convention montagnarde en ce qui concerne l'organisation du pouvoir législatif. Par contre, le gouvernement révolutionnaire modifia l'organisation constitutionnelle du pouvoir exécutif qui prévoyait l'élection des ministres. Nous pouvons alors préciser que, contrairement aux idées reçues, la Constitution de 1793 fut largement appliquée sauf en ce qui concerne cette élection des ministres à la tête de l'exécutif.

Il y eut violence et répression, mais il n'y eut pas pour autant dictature. La contrainte a effectivement été pensée comme nécessaire pour établir le droit et la justice et combattre la contre-révolution. Là aussi, gardons raison, la répression légale fut modérée. Le Tribunal révolutionnaire créé le 10 mars 1793 et supprimé le 31 mai 1795 a jugé 5.215 affaires, prononcé 2.791 condamnations à mort et 2.424 acquittements. Modération n'est pas justification, mais reconnaissons que les bains de sang ne furent pas une réalité de cette époque.

Il importe cependant de chercher à comprendre ce que cette Révolution a tenté de frayer, au milieu des plus grands dangers : l'avancée des droits de l'homme et du citoyen dans le fonctionnement très réel d'institutions civiles où le pouvoir législatif fut effectivement le pouvoir suprême et les agents de l'exécutif furent responsabilisés. Avancée des droits de l'homme dans le remise en cause sans cesse tentée et réfléchie de la répression et de la peine de mort, comme Saint-Just le proposa dans les décrets de ventôse en supprimant la peine de mort. La question centrale a été posée par Jean-Pierre Faye : "Comment se peut-il que le temps de la Terreur, répression s'il en fut, est en même temps, et contradictoirement, fondation des libertés anti-répressives d'occident ?" C'est ce chemin qu'il est urgent de réemprunter.

Conclusion. La défaite des droits de l'homme et du citoyen

Le 26 juin 1794 la victoire militaire de Fleurus consacrait celle de la Convention montagnarde et mettait la paix à portée de la main. Les adversaires de la démocratie des droits de l'homme et du citoyen mirent fin à l'expérience en organisant le complot du 9 thermidor an II-27 juillet 1794. Un simple vote de la Convention permit l'arrestation de ceux que les Thermidoriens appelèrent les Robespierristes, vote suivi par leur mise à mort immédiate et sans procès.

La Convention thermidorienne transforma la victoire de Fleurus en nouvelle guerre de conquête : cinq mois après, en décembre 1794, Rhénanie et Hollande étaient occupées. À l'intérieur, les institutions démocratiques furent démantelées, la Commune de Paris supprimée et les élus démocrates réprimés. La politique du Maximum fut rapportée, la liberté illimitée du commerce rétablie et l'arme alimentaire devint à nouveau meurtrière. La loi martiale fut rétablie le 21 mars 1795.

Enfin, la Constitution de 1793 fut remplacée par celle de 1795. Son rapporteur Boissy d'Anglas exprima l'esprit de la nouvelle théorie politique qui n'était qu'une reprise de l'aristocratie des riches : "Nous devons être gouvernés par les meilleurs, les meilleurs sont les plus instruits, or vous ne trouverez de pareils hommes que parmi ceux qui, possédant une propriété, sont attachés au pays qui la contient, aux lois qui la protègent." (23 juin 1795).

La nouvelle Constitution remplaçait les droits naturels de l'homme et du citoyen par les droits de l'homme en société que la Gironde avait tenté d'imposer le 29 mai 1793 et pour les mêmes raisons : la nouvelle théorie politique des possédants se séparait de l'éthique humaniste que nous avons vue à l'œuvre dans les Déclarations des droits de 1789 et de 1793.

La guerre de conquête en Europe se conjugua avec l'entreprise coloniale. Boissy d'Anglas justifia une forme d'inégalité entre les sociétés humaines par une théorie qui mérite d'être rappelée. Contre l'idée de liberté de l'être humain comme droit naturel universel, il affirma que seul le climat du Nord, qu'il limite d'ailleurs à celui de l'Europe et des Etats-Unis, disposait à la liberté politique et que le reste du monde était voué à subir la domination des premiers ! Il inventait ainsi une surprenante théorie des droits de l'homme du Nord à dominer le monde.

On notera le caractère vulgaire d'une telle pensée et la régression qu'elle constitue, sur le plan intellectuel, par rapport aux Lumières. La défaite de la Révolution des droits de l'homme et du citoyen s'accompagnait de celle des Lumières.

En 1802, Bonaparte parachevait la défaite des droits de l'homme en rétablissant l'esclavage dans les colonies. Cette mesure provoqua une nouvelle révolution à Saint-Domingue qui parvint à l'indépendance de la République d'Haïti le 1er janvier 1804. Par contre, l'esclavage fut rétabli en Guadeloupe, malgré une résistance acharnée contre une pareille abomination, et en Guyane.

Non, 1795 et ses suites ne renouent pas avec les principes du droit naturel déclaré en 1789, puis en 1793, mais illustrent l'échec des droits de l'homme et du citoyen et le triomphe de l'intérêt particulier des possédants, de la politique à argent, du despotisme du pouvoir économique. Non, Napoléon Bonaparte n'est pas un héritier des Lumières ni de la Révolution des droits de l'homme. Soyons clairs, les possédants conquérants en Europe et colonialistes hors d'Europe réalisèrent une contre-révolution.

La Révolution des droits de l'homme et du citoyen ne fut pas une révolution bourgeoise, mais une révolution du droit naturel humaniste qui tenta de libérer l'humanité du despotisme doctrinal des Eglises, du despotisme de l'Etat séparé de la société, du despotisme du pouvoir économique conquérant, colonialiste et ségrégationniste, du despotisme de la différence sexuelle érigée en moyen de domination d'un sexe sur l'autre. Cette expérience, même si elle a échoué, illustre la présence à cette époque d'un mouvement démocratique capable de construire une théorie économique, sociale et politique fondée sur l'échange égal et la réciprocité du droit, en politique intérieure comme en politique extérieure. Cette expérience a été capable de se nommer : économie politique populaire dans le cadre d'une cosmopolitique de la liberté, car elle savait déjà que la politique est forcément mondiale, cosmopolitique, puisque l'empire existait depuis "la découverte" de l'Amérique. Cette expérience a encore été capable de se réaliser en 1792-94, comme une véritable alternative aux systèmes féodal, capitaliste et esclavagiste.

La réaction thermidorienne, et ses suites, a été le moment de la victoire des possédants qui ouvrit un processus de contre-révolution contre la révolution des droits de l'homme et du citoyen. Soulignons un fait remarquable, bien que trop peu remarqué : à partir de 1795, la rupture avec la théorie politique de la Révolution s'est traduite par la disparition d'une déclaration des droits naturels de l'homme et du citoyen dans les constitutions de la France. Il est vrai que les Révolutions de 1830, 1848 et 1871 se proposèrent de rétablir une déclaration des droits de l'homme et du citoyen, mais aucune n'eut le temps de le faire. Cette longue éclipse des déclarations des droits naturels dura jusqu'en…1946. Ce ne fut donc qu'après la victoire contre le nazisme que la Déclaration des droits de 1789 fit sa réapparition dans le droit constitutionnel français.

La version stalinienne, ou si l'on préfère marxiste de droite, n'a voulu voir dans la théorie des droits de l'homme et du citoyen qu'une phraséologie bourgeoise et s'est coupée de l'histoire très concrète des révolutions de la liberté qui, elles, affirmaient que le droit de vote, les droits de liberté de conscience et d'expression étaient des libertés bien réelles. De son côté, l'interprétation libérale actuelle participe de la même occultation en restreignant la liberté au seul droit des possédants.

Ainsi l'histoire a-t-elle été réduite à celle du pouvoir économique, en ignorant, oubliant, méprisant toute l'histoire de cette liberté politique humaniste, ou libéralisme de droit réciproque, qui postula que l'être humain est fait pour vivre libre, conçut une liberté civile et politique par opposition à l'esclavage et théorisa les formes pratiques d'une liberté en société, dans le but toujours actuel de maîtriser la dangérosité de l'exercice des pouvoirs politiques et cosmopolitiques : esclavage ou liberté pour l'humanité tout entière ? (fin)

Florence Gauthier